RÉGLEMENT DES CONFLITS - ARBITRAGE - MÉDIATION

Pour répondre aux besoins de leurs clients, il est essentiel que les avocats de BCTG Avocats puissent intervenir aussi bien sur les aspects de conseil que de contentieux.

Ainsi, chaque activité en conseil trouve son écho en contentieux, tandis que l’expérience accumulée en contentieux nourrit les activités de conseil.

BCTG Avocats intervient pour une clientèle de groupes internationaux (français et étrangers) et de PME, qu’il conseille, assiste et représente devant les juridictions françaises ou étrangères, en collaboration active avec des confrères du pays concerné.

BCTG Avocats a également développé une expertise particulière en Arbitrage (ad hoc et institutionnel, national et international), et en modes alternatifs de règlement des litiges comme la médiation ou la conciliation.

Domaines d'intervention

Précontentieux
Droit des sociétés : conflits entre actionnaires, responsabilité des dirigeants, mise en œuvre de garanties de passif
Droit commercial et industriel : litiges contractuels, responsabilité, dommages industriels
Droit immobilier : responsabilité des constructeurs

Contentieux devant la Commission des sanctions de l’AMF
Arbitrage national et international, ad-hoc et institutionnel
Médiation
Et, sous l’égide des Pôles d’Expertise concernés : Contentieux économique (concurrence, distribution) ; Contentieux des marques (contrefaçons, importations parallèles) ; Contentieux du travail (litiges collectifs et individuels) ; Contentieux administratifs

Nos références

Représentation, dans une expertise, d’un constructeur de hangars agricoles photovoltaïques.
Conseil et assistance dans un arbitrage dans le cadre de la rupture d’un contrat d’approvisionnement entre deux sociétés de distribution de produits pharmaceutiques.
Conseil et assistance dans le cadre d’un litige concernant la cessation d’activité d’un site industriel de fabrication de produits agro-alimentaires.
Conseil et assistance dans un arbitrage international entre acteurs de l’aéronautique.

Conseil et assistance dans un arbitrage CNUDCI pour le leader japonais de l’impression et une entreprise française de distribution de produits de télécommunications.
Coordination globale d’une équipe de plusieurs cabinets dans un contentieux franco-africain, pour le compte d’un leader mondial de l’industrie des engrais. Responsabilité globale des procédures conduites en Côte d’Ivoire, des procédures françaises et arbi
Sinistre affectant un parc éolien de 29 turbines dans le sud de la France.
Contentieux contre une entreprise de grande distribution pour publicité trompeuse et nuisible suite à la diffusion d’une publicité télévisée mettant en cause un produit – litige international.